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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE
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JEAN DE VEYRAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN DE VEYRAC
LES DUCS DE GASCOGNE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3239609
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/08/2023
JEAN DE VEYRAC de LES DUCS DE GASCOGNE

Présentation de la marque JEAN DE VEYRAC

Déposée le 1 août 2003 par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « JEAN DE VEYRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE domicilié(e) Route de Mauvezin - 32200 - GIMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 620 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque JEAN DE VEYRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN DE VEYRAC est expirée depuis le 1 août 2023.

LES DUCS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : SAMATAN FOIES GRAS , (Marque figurative) , DUCS DE GASCOGNE , CANARDIE , DUO GOURMET , CUISIGNAC , Les bons Mets BIO , DUCS DE GASCOGNE , BLASON GOURMAND , LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE


LES DUCS DE GASCOGNE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Route de Mauvezin - 32200 - GIMONT - France - SIREN 395620107


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2013 n°2532053 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-13

Conserves et plats préparés à base de viande, volaille, canard, oie, foie gras, gibier et poisson ; produits de charcuterie à savoir jambon, saucissons, saucisses, pâtés ; foies gras entiers, foies gras mi-cuits, blocs et mousses de foie gras ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, compotes et gelées de fruits ; conserves de champignons ; gaisse d'oie ou de canard ; œufs, produits laitiers, fromages. Chocolat, cacao, café ; préparations faites de céréales, pâtisserie, biscuiterie, confiserie ; pâtes alimentaires ; miel ; moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.